Marque expirée - Marque en non vigueur

LE 4EME DUEL
FRENCH TV SAS

Numéro de dépôt :
3574804
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2018
LE 4EME DUEL de FRENCH TV

Présentation de la marque LE 4EME DUEL

Déposée le 13 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 4EME DUEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV domicilié(e) 21 Rue de Vanves,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 982 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH TV domicilié(e) 21 Rue de Vanves,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 4EME DUEL est expirée depuis le 13 mai 2018.

FRENCH TV a également déposé les autres marques suivantes : !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! , STEPHANE THEBAUT , DANSE AVEC LES P'TITS LOUPS , Les artisans de l'amour , FRENCH MEMBER , FRENCHTVIES , French TV , J'ai fait le rêve de ta vie , DANSE AVEC LES ZOUZOUS , LES 3 FONT LA PAIRE


FRENCH TV SAS - 21 Rue de Vanves,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 482982527


FRENCH TV - 21 Rue de Vanves,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618821 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Inscription le 19 mars 2014 - Changement d'adresse n°620736 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 21 avril 2016 - Changement d'adresse n°667553 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; photographies, papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables jeux de société.

Emissions télévisées ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées par voie hertzienne terrestre en mode analogique et/ou numérique par satellite et/ou câble, par l'intermédiaire de signaux cryptés et/ou non cryptés et/ou par tout autre moyen connu ou inconnu à ce jour ; services de téléphonie interactive, pour le vote par correspondance et pour le divertissement ; services de communication sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication, par le câble, par le satellite, par le réseau électrique national, agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films sur vidéogramme et en VOD ou tout procédé assimilable, par tout procédé de communication électronique, tout mode de lecture telle que la lecture continue sans téléchargement (streaming) et/ou lecture avec téléchargement temporaire ou permanent (downloading) ; par câble, satellite, voie hertzienne) ; services de messagerie électronique ; services de transmission d'information par vois télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs, services de vidéographie interactive.

Services de divertissement ; services de divertissements télévisés, cinématographiques, radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; montages de programmes radiophoniques et de divertissement ; organisations de concours en matière de divertissements, éditions de livres, de revues ; organisation de compétitions sportives, studios de cinéma, rédaction de scénarios ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, films de tous types, production de programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles, organisation de spectacles, organisation de jeux, organisation de réunions musicales, de spectacles musicaux, organisation de jeux avec gains, production de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtral, représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par téléphone. Représentation de spectacles.