Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOITE 2 SPORTS
FRENCH TV, SAS

Numéro de dépôt :
3793702
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
LA BOITE 2 SPORTS de FRENCH TV

Présentation de la marque LA BOITE 2 SPORTS

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOITE 2 SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV domicilié(e) 21 rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 982 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARS IP, domicilié(e) Bleibtreustrasse 20 - 10623 - BERLIN - Allemagne.

La marque LA BOITE 2 SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE 2 SPORTS arrivera à expiration en date du 27 décembre 2020.

FRENCH TV a également déposé les autres marques suivantes : !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! , STEPHANE THEBAUT , DANSE AVEC LES P'TITS LOUPS , Les artisans de l'amour , FRENCH MEMBER , FRENCHTVIES , French TV , DANSE AVEC LES ZOUZOUS , LES 3 FONT LA PAIRE , ON VA TOUT VOUS EXPLIQUER


FRENCH TV, SAS - 21 rue de Vanves - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 482982527


MARS IP, - Bleibtreustrasse 20 - 10623 - BERLIN - Allemagne


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618821 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Inscription le 19 mars 2014 - Changement d'adresse n°620736 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 25 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736524 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Inscription le 20 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°798738 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec tout type de récepteur de télévision.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et carton ; porte-affiches en papier et en carton ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées sur tout type de réseau et tout mode technique ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur tout support ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; post-productions de films ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.