Déposée le 9 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « French TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TV domicilié(e) 63 B rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 275 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER domicilié(e) Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne.
La marque French TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENCH TV, Société par actions simplifiée - 63 B rue de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 532275823
MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER - Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50
Inscription le 17 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470728 - Publication au BOPI 2008-03-17
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618821 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19
Inscription le 19 mars 2014 - Changement d'adresse n°620736 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19
Inscription le 21 avril 2016 - Changement d'adresse n°667553 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653668 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-04
Inscription le 25 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736524 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25
Inscription le 28 février 2020 - Modification d'un mandataire n°781386 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts, disques optiques, disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie.
Jeux, jouets, cartes à jouer ; jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), jeux de société.
Emissions télévisées ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées par voie hertzienne terrestre en mode analogique et/ou numérique par satellite et/ou par câble, par l'intermédiaire de signaux cryptés et/ou non cryptés et/ou par tout autre moyen connu ou inconnu à ce jour ; services de téléphonie interactive, pour le vote par correspondance et pour le divertissement ; services de communication sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication, par le câble, par satellite, par le réseau électrique national, agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films sur vidéogramme et en VOD ou tout procédé assimilable, par tout procédé de communication électronique, tout mode de lecture telle que la lecture continue sans téléchargement (streaming) et/ou lecture avec téléchargement temporaire ou permanent (downloading) ; par câble, satellite, voie hertzienne) ; services de messagerie électronique ; services de transmission d'information par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs, services de vidéographie interactive.
Services de divertissement ; services de divertissements télévisés, cinématographiques, radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement : divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; montage de programmes radiophoniques et de divertissement ; organisation de concours en matière de divertissements, édition de livres, de revues ; organisation de compétitions sportives, studios de cinéma, rédaction de scénarios ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement (films de tous types), production de programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles, organisation de spectacles, organisation de jeux, organisation de réunions musicales, de spectacles musicaux, organisation de jeux avec gains, production de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtral, représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par téléphone. Représentation de spectacles.
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