Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANSE AVEC LES ZOUZOUS
FRENCH TV SARL

Numéro de dépôt :
3215860
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013
DANSE AVEC LES ZOUZOUS de FRENCH TV

Présentation de la marque DANSE AVEC LES ZOUZOUS

Déposée le 14 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANSE AVEC LES ZOUZOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH TV domicilié(e) 35 rue de Washington,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 462 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis VACHER FRENCH TV domicilié(e) 4 rue Rouget de Lisle,92100 Boulogne - 92100 - France.

La marque DANSE AVEC LES ZOUZOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANSE AVEC LES ZOUZOUS est expirée depuis le 14 mars 2013.

FRENCH TV a également déposé les autres marques suivantes : !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! , STEPHANE THEBAUT , DANSE AVEC LES P'TITS LOUPS , Les artisans de l'amour , FRENCH MEMBER , FRENCHTVIES , French TV , J'ai fait le rêve de ta vie , LES 3 FONT LA PAIRE , ON VA TOUT VOUS EXPLIQUER


FRENCH TV SARL - 35 rue de Washington,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 438462251


Francis VACHER FRENCH TV - 4 rue Rouget de Lisle,92100 Boulogne - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 18 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514045 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514043 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618821 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Inscription le 19 mars 2014 - Changement d'adresse n°620736 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie, cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, manuels, cahiers, albums, articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; serviettes et mouchoirs en papier, essuie-tout, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier et en matières plastiques ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, affiches, cartes postales, décalcomanie ; dessins, gravures, images photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, plateaux de jeu imprimés en papier, cartes de jeu à gratter, boitages et pliages cartonnés imprimés ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, agendas, calendriers de bureau. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël Agences de presse et d'informations (nouvelles) , télécommunication, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, transmission d'informations par téléscripteur, par voies télématiques, transmission de messages, télégrammes, services de vidéographie interactive, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio, vidéo, disque vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêt de livres ; Dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, de cinéma, de télévision ou de spectacle vivant. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision ; Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporters ; filmage sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.