Marque enregistrée - Marque en vigueur

pause caviar
FRENCH TOUCH FOOD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4134953
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/11/2024
pause caviar de FRENCH TOUCH FOOD

Présentation de la marque pause caviar

Déposée le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TOUCH FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « pause caviar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH TOUCH FOOD domicilié(e) 23 quai Perrache - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 721 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BISMUTH AVOCATS, M. COSTA Olivier domicilié(e) 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167 - 69406 - LYON cedex 03 - France.

La marque pause caviar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pause caviar arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

FRENCH TOUCH FOOD a également déposé les autres marques suivantes : blanches perles , délice de perles , instant caviar


FRENCH TOUCH FOOD, société par actions simplifiée - 23 quai Perrache - 69002 - LYON - France - SIREN 807721063


SELARL BISMUTH AVOCATS, M. COSTA Olivier - 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167 - 69406 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Caviar ;

Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons), présentation des produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, publicité en ligne sur un réseau informatique.