Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH STREET
/
VALLEE DES ROCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEE DES ROCS
FRENCH STREET, Sas

Numéro de dépôt :
4015628
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
VALLEE DES ROCS de FRENCH STREET

Présentation de la marque VALLEE DES ROCS

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH STREET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALLEE DES ROCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH STREET domicilié(e) 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 047 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH STREET, M. Georges DUBOS domicilié(e) 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France.

La marque VALLEE DES ROCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DES ROCS est expirée depuis le 26 juin 2023.

FRENCH STREET a également déposé les autres marques suivantes : LE SCEAU DU TEMPLIER , BARON DE CARTAC , DOMAINE DES TROIS DUCS


FRENCH STREET, Sas - 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France - SIREN 793047366


FRENCH STREET, M. Georges DUBOS - 63 RUE DU BEAUREGARD - 95480 - PIERRELAYE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.