Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRIT LEAGUE
FRENCH SPIRIT, SAS

Numéro de dépôt :
3909473
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
SPIRIT LEAGUE de FRENCH SPIRIT

Présentation de la marque SPIRIT LEAGUE

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH SPIRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPIRIT LEAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH SPIRIT domicilié(e) ZAC LES NERTIERES - 06610 - LA GAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT domicilié(e) ZAC LES NERTIERES - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque SPIRIT LEAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIT LEAGUE est expirée depuis le 30 mars 2022.

FRENCH SPIRIT a également déposé les autres marques suivantes : YACHT CLUB , ODYSSÉE RESPECT DU TERROIR LIBERTÉS Esprit de Vigneron , L EXPRESSION DE LYDE , DIVINO , POLO LEAGUE , FRENCH SPIRIT , CHATELAIN VALMONT , LE PRIEURE LISON , ROGER LEBLAQUE , CHATEAU BOURNONVILLE


FRENCH SPIRIT, SAS - ZAC LES NERTIERES - 06610 - LA GAUDE - France


FRENCH SPIRIT - ZAC LES NERTIERES - 06610 - LA GAUDE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.