ODYSSÉE RESPECT DU TERROIR LIBERTÉS Esprit de Vigneron
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ODYSSÉE RESPECT DU TERROIR LIBERTÉS Esprit de Vigneron
French Spirit, SARL
Numéro de dépôt :
4227064
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2025
Présentation de la marque ODYSSÉE RESPECT DU TERROIR LIBERTÉS Esprit de Vigneron
Déposée le 19 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) French Spirit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ODYSSÉE RESPECT DU TERROIR LIBERTÉS Esprit de Vigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) French Spirit domicilié(e) 12 boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 999 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, French Spirit, M. De Sinçay Amaury domicilié(e) 12 boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France.
La marque ODYSSÉE RESPECT DU TERROIR LIBERTÉS Esprit de Vigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227064.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODYSSÉE RESPECT DU TERROIR LIBERTÉS Esprit de Vigneron arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
French Spirit, SARL - 12 boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France - SIREN 539999540
French Spirit, M. De Sinçay Amaury - 12 boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686176 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
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