Déposée le 25 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH SPIRIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRENCH SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH SPIRIT domicilié(e) Zac Les Nertières, Allée Hector Pintus,06610 LA GAUDE (dossier no 2226449) - 06610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 314 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT S.A.S. au Capital de 250 000 Euros domicilié(e) ZAC Les Nertieres, Siret FR 384 314 480 00011 - APE 514 B,06610 LA GAUDE (dossier no 2226449) - 06610 - France.
La marque FRENCH SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENCH SPIRIT, S.A.S. - Zac Les Nertières, Allée Hector Pintus,06610 LA GAUDE (dossier no 2226449) - 06610 - France - SIREN 384314480
FRENCH SPIRIT S.A.S. au Capital de 250 000 Euros - ZAC Les Nertieres, Siret FR 384 314 480 00011 - APE 514 B,06610 LA GAUDE (dossier no 2226449) - 06610 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12
Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313979 - Publication au BOPI 2001-01-10
Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226449 - Publication au BOPI 2002-08-12
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Caractères d'imprimerie, clichés.Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs pour l'emballage.Linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de bain à l'exception de l'habillement.Vêtements.Reproduction de documents.Service de broderie.Service de sérigraphie.Service de dessinateur d'art graphique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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