Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVINO
FRENCH SPIRIT, SARL
M. DE SINCAY AMAURY

Numéro de dépôt :
4230018
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
DIVINO de FRENCH SPIRIT

Présentation de la marque DIVINO

Déposée le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT et monsieur DE SINCAY AMAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIVINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH SPIRIT domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur DE SINCAY AMAURY domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH SPIRIT, M. DE SINCAY AMAURY domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.

La marque DIVINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINO arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

FRENCH SPIRIT a également déposé les autres marques suivantes : YACHT CLUB , ODYSSÉE RESPECT DU TERROIR LIBERTÉS Esprit de Vigneron , L EXPRESSION DE LYDE , POLO LEAGUE , FRENCH SPIRIT , CHATELAIN VALMONT , LE PRIEURE LISON , SPIRIT LEAGUE , ROGER LEBLAQUE , CHATEAU BOURNONVILLE


FRENCH SPIRIT, SARL - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France - SIREN 5

M. DE SINCAY AMAURY - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France


FRENCH SPIRIT, M. DE SINCAY AMAURY - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.