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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "FRENCH RIVIERA"
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1492
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1492
S.A.R.L. "FRENCH RIVIERA"

Numéro de dépôt :
1705748
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2001

Présentation de la marque 1492

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "FRENCH RIVIERA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1492 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "FRENCH RIVIERA" domicilié(e) Chemin de chateauneuf, 06620 LE BAR SUR LOUP - France.

La marque 1492 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1492 est expirée depuis le 7 novembre 2001.

"FRENCH RIVIERA" a également déposé les autres marques suivantes : KHYOS


S.A.R.L. "FRENCH RIVIERA" - Chemin de chateauneuf, 06620 LE BAR SUR LOUP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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