Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRENCH MILLESIME
Numéro de dépôt :
1648833
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
19/12/1999
Présentation de la marque FRENCH MILLESIME
Déposée le 19 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "FRENCH MILLESIME" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « FRENCH MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRENCH MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH MILLESIME est expirée depuis le 19 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33