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Marques déposées par l'association loi 1901 FRENCH LINES
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TRANSAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSAT
ASSOCIATION FRENCH LINES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1683070
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
TRANSAT de FRENCH LINES

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 1 juillet 1991 par l'association loi 1901 FRENCH LINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRENCH LINES domicilié(e) Avenue Lucien Corbeau - 76000 - LE HAVRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 1 juillet 2021.

FRENCH LINES a également déposé les autres marques suivantes : LE FRANCE , LIBERTE , NORMANDIE , FRENCH LINE , ILE DE FRANCE , TRANSAT , TRANSAT FRENCH LINE , FRENCH LINE , LE FRANCE , PAQUEBOT NORMANDIE


ASSOCIATION FRENCH LINES, Association loi 1901 - Avenue Lucien Corbeau - 76000 - LE HAVRE - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement avec limitation n°2201338 - Publication au BOPI 2001-36

Renouvellement avec limitation le 29 juin 2000 n°2201339 - Publication au BOPI 2000-06-29

Inscription le 22 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159937 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 20 mars 2001 - Concession de licence n°318660 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08

Inscription le 26 août 1997 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°242086 - Publication au BOPI 1997-08-26

Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01

Renouvellement avec limitation le 10 mai 2011 n°2470204 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476308 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777202 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Transports maritimes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.