Déposée le 24 septembre 1984 par l'association loi 1901 FRENCH LINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAQUEBOT NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 FRENCH LINES domicilié(e) Avenue Lucien Corbeaux - 76000 - LE HAVRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque PAQUEBOT NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRENCH LINES, Association loi 1901 - Avenue Lucien Corbeaux - 76000 - LE HAVRE - France
Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2037922 - Publication au BOPI 2004-08-31
Renouvellement avec limitation le 31 août 2004 n°2271400 - Publication au BOPI 2004-08-31
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°21073 - Publication au BOPI
Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°371997 - Publication au BOPI 2003-06-16
Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176643 - Publication au BOPI 1994-09-14
Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08
Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01
Inscription le 20 mars 2001 - Concession de licence n°318660 - Publication au BOPI 2001-03-20
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2014 n°2567837 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-23
Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777202 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Peignes et éponges, brosses. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie. Porcelaine et faïence. Tissus, couvertures de lit et de tables, articles textiles. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Transport (autre que maritime) et entrepot.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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