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Marques déposées par l'association loi 1901 FRENCH LINES
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LE NORMANDIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE NORMANDIE
ASSOCIATION FRENCH LINES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1385367
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2026

Présentation de la marque LE NORMANDIE

Déposée le 10 mars 1986 par l'association loi 1901 FRENCH LINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRENCH LINES domicilié(e) 54 rue Louis Richard - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

FRENCH LINES a également déposé les autres marques suivantes : LE FRANCE , LIBERTE , NORMANDIE , FRENCH LINE , ILE DE FRANCE , TRANSAT , TRANSAT FRENCH LINE , FRENCH LINE , LE FRANCE , PAQUEBOT NORMANDIE


ASSOCIATION FRENCH LINES, Association loi 1901 - 54 rue Louis Richard - 76600 - LE HAVRE - France


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Renouvellement sans limitation n°2064702 - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309693 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176643 - Publication au BOPI 1994-09-14

Inscription le 20 mars 2001 - Concession de licence n°318660 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08

Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2016 n°2613731 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 20 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780838 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.