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Marques déposées par l'association loi 1901 FRENCH LINES
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LE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FRANCE
ASSOCIATION FRENCH LINES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1338360
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2026

Présentation de la marque LE FRANCE

Déposée le 13 janvier 1986 par l'association loi 1901 FRENCH LINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRENCH LINES domicilié(e) 54 rue Louis Richard - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 096 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 rue de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FRANCE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

FRENCH LINES a également déposé les autres marques suivantes : LE FRANCE , LIBERTE , NORMANDIE , FRENCH LINE , ILE DE FRANCE , TRANSAT , TRANSAT FRENCH LINE , FRENCH LINE , PAQUEBOT NORMANDIE , FRENCH LINE


ASSOCIATION FRENCH LINES, Association loi 1901 - 54 rue Louis Richard - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 404096349


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 rue de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Renouvellement sans limitation n°2061267 - Publication au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296081 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176643 - Publication au BOPI 1994-09-14

Inscription le 20 mars 2001 - Concession de licence n°318660 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08

Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608215 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 20 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780838 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].