ASSOCIATION FRENCH LINES, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
1648656
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
Présentation de la marque ILE DE FRANCE
Déposée le 16 décembre 1988 par l'association loi 1901 FRENCH LINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 FRENCH LINES domicilié(e) Avenue Lucien Corbeaux - 76000 - LE HAVRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRENCH LINES, Association régie par la loi de 1901 - Avenue Lucien Corbeaux - 76000 - LE HAVRE - France
NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 14 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176644 - Publication au BOPI 1994-09-14
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391399 - Publication au BOPI 2008-12-05
Renouvellement sans limitation n°2132042 - Publication au BOPI 1999-05
Inscription le 20 mars 2001 - Concession de licence n°318660 - Publication au BOPI 2001-03-20
Inscription le 1 février 1999 - Changement de dénomination n°271401 - Publication au BOPI 1999-02-01
Inscription le 31 octobre 1996 - Saisie notifiée n°208506 - Publication au BOPI 1996-10-31
Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208737 - Publication au BOPI 1996-11-08
Inscription le 27 février 1997 - Mainlevée de saisie n°233473 - Publication au BOPI 1997-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 5 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°631460 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 8 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632844 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Renouvellement avec limitation le 29 août 2018 n°2691508 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29
Inscription le 17 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°763846 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17
Renouvellement avec limitation le 28 mai 2019 n°2716614 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-05-28
Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777202 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09
Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué non compris dans d'autres classes, orfèvrerie, horlogerie et instruments chronométriques tels que pendules et pendulettes. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres. ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes. ; Tentures murales en matières textiles, linge de table en matières textiles ; linge de maison. ; Tapis ; papiers peints et tentures murales non en matières textiles. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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