Déposée le 11 octobre 2002 par la société FRENCH LAB (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « STIMTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la société FRENCH LAB (S.A.R.L domicilié(e) 310 rue de TOURCOING, ,59420 MOUVAUX - 59420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 552 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH LAB domicilié(e) 310 rue de TOURCOING,59420 MOUVAUX - 59420 - France.
La marque STIMTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMTEC est expirée depuis le 11 octobre 2012.
FRENCH LAB (S.A.R.L) , siégeant - 310 rue de TOURCOING, ,59420 MOUVAUX - 59420 - France - SIREN 439552183
FRENCH LAB - 310 rue de TOURCOING,59420 MOUVAUX - 59420 - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368653 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Appareil pour la transformation le réglage et la commande du courant électrique. Appareils et instruments scientifiques jeux, jouets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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