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Marques déposées par la société FRENCH INTERNATIONAL TRADE MARK GROUP CHINA HONGKONG LTD. société organisée sous les lois de Hong Kong
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ITAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ITAT
FRENCH INTERNATIONAL TRADE MARK GROUP CHINA HONGKONG LTD. société organisée sous les lois de Hong Kong

Numéro de dépôt :
3516713
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ITAT de FRENCH INTERNATIONAL TRADE MARK GROUP CHINA HONGKONG LTD. société organisée sous les lois de Hong Kong

Présentation de la marque ITAT

Déposée le 27 juillet 2007 par la société FRENCH INTERNATIONAL TRADE MARK GROUP CHINA HONGKONG LTD. société organisée sous les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITAT »

Le déposant est la société FRENCH INTERNATIONAL TRADE MARK GROUP CHINA HONGKONG LTD. société organisée sous les lois de Hong Kong domicilié(e) ayant son siège : FLAT/ROOM B, 5/F, YU FUNG COMMERCIAL CENTRE, 289 HENNESSY ROAD WANCHAI,HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SYLVIE SZILVASI domicilié(e) 4, rue de Rome,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ITAT est expirée depuis le 27 juillet 2017.

FRENCH INTERNATIONAL TRADE MARK GROUP CHINA HONGKONG LTD. société organisée sous les lois de Hong Kong a également déposé les autres marques suivantes : KARCALUS , HUILINGDU , MARWENLIN , CARTWRIGHT , HALED HAUS , HARKINSMAN , BALUO , FASHION PILIYA , KL KALANXI FASHION , XIERSI


FRENCH INTERNATIONAL TRADE MARK GROUP CHINA HONGKONG LTD. société organisée sous les lois de Hong Kong - ayant son siège : FLAT/ROOM B, 5/F, YU FUNG COMMERCIAL CENTRE, 289 HENNESSY ROAD WANCHAI,HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET SYLVIE SZILVASI - 4, rue de Rome,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 13 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°482676 - Publication au BOPI 2008-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Inscription le 23 mars 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°493262 - Publication au BOPI 2009-03-23

Inscription le 14 avril 2009 - Rejet total n°495290 - Publication au BOPI 2009-04-14

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498190 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Vêtements ; chandails ; tee-shirts ; vestes ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; vêtements en cuir ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bonneterie ; coiffures (chapellerie) ; ceintures (habillement).