Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7e SENS
FRENCH CREATION (s.a.r.l.)
BEST. N. CO (s.a.r.l.)
LESTAEVEL Christian

Numéro de dépôt :
92432926
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2002

Présentation de la marque 7e SENS

Déposée le 31 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH CREATION, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEST. N. CO, LESTAEVEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7e SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH CREATION domicilié(e) 15, rue du Professeur Perrin, 59170 CROIX - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEST. N. CO domicilié(e) 2, rue du Dévouement, 59170 CROIX - France, LESTAEVEL Christian, domicilié(e) 2, rue du Dévouement, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH CREATION (s.a.r.l.) - France.

La marque 7e SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7e SENS est expirée depuis le 31 août 2002.

FRENCH CREATION a également déposé les autres marques suivantes : TOUCH OF CLASS , LA FIOLERIE


FRENCH CREATION (s.a.r.l.) - 15, rue du Professeur Perrin, 59170 CROIX - France

BEST. N. CO (s.a.r.l.) - 2, rue du Dévouement, 59170 CROIX - France

LESTAEVEL Christian - 2, rue du Dévouement, 59170 CROIX - France


FRENCH CREATION (s.a.r.l.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; tous produits de beauté et de soins (cosmétiques) Bijouterie précieuse et fantaisie; horlogerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.