Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH BLUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRENCHBLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH BLUE domicilié(e) Actipole 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 168 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Véronique Bichon domicilié(e) 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France.
La marque FRENCHBLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHBLUE arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.
FRENCH BLUE a également déposé les autres marques suivantes : BLUETIQUE , LE BLUE CAFÉ
FRENCH BLUE, société par actions simplifiée - Actipole 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 520168030
INLEX IP EXPERTISE, Mme. Véronique Bichon - 12 Allée Duguay Trouin - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 24 octobre 2017 - Renonciation partielle n°710196 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24
Publications électroniques téléchargeables, cartes magnétiques de fidélité, d'abonnement ou d'adhésion à un club, cartes magnétiques ou électroniques nominatives d'identification contenant des informations et données commerciales et/ou à caractère personnel, cartes magnétiques permettant de capitaliser des points, logiciels et programmes informatiques d'applications (fonctionnalités) pour appareils et systèmes de télécommunication ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Publications, périodiques, magazines, journaux, revues (périodiques), lettres d'information, brochures, prospectus, cartes, cartes postales, cartes d'abonnement non magnétiques, cartes de fidélité non magnétiques, cartes d'identification non magnétiques, cartes d'adhésion à un club non magnétiques, catalogues, couvertures (papeterie), formulaires, impressions, imprimés, livres, marques pour livres, livrets, manuels, pochettes pour le voyage, pour passeports et documents d'identité, photographies, notices de sécurité pour avions, horaires imprimés, plans, plans d'aéroport, plans d'avions, billets (tickets), billets de transport, titres de transport (tickets), billets d'avion, tickets de transport, billets de voyage, billets de location de véhicules, chèques cadeaux ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Services mercatiques et de promotion commerciale pour les compagnies aériennes, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d'un programme de fidélisation de clientèle ; services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers par la gestion de sites Internet marchands, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires ; services de gestion commerciale d'un programme de fidélité notamment dans le domaine du transport aérien ; passation et réception de commande de produits et de services par réseaux Internet, Intranet et Extranet à savoir traitement administratif et commercial de commandes d'achats, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des titres de transport aérien ;
Emission de chèque de voyages, émission de cartes de fidélité (service financier) ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une carte de fidélité, émission de chèques-cadeaux, gestion de comptes de valeurs dans le cadre de fidélisation de clientèle et du personnel dans le domaine du transport aérien ;
Centres d'appels téléphoniques dans le cadre du transport (transmission d'appels téléphoniques), services de permanences téléphoniques dans le cadre du transport, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, compilation et transmission d'informations commerciales par téléphone ou par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, transmission et diffusion d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons sur réseaux Internet, Intranet ou Extranet permettant la réservation de titres de transport, de billets de voyages ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation, la délivrance, l'impression, le retrait de titres de transport, de billets de voyage ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de véhicules, services de transmission de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet, messagerie électronique destinée au transport, services de courrier électronique, transmission d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons notamment dans le cadre du transport ;
Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport de passagers, transport de voyageurs, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'hôtesses de l'air (accompagnement de voyageurs), transports aériens, transports aéronautiques, affrètements, services d'agences de voyage, informations en matière de transport aérien, accompagnement et gestion des voyageurs au sein de l'aéroport, distribution du courrier, distribution de journaux, de magazines, de brochures ou de consignes de sécurité dans les aéroports ou à bord d'avions, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de bagages, de repas, de boissons, de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), informations en matière de voyage ou de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux, services de réservation de billets de voyage, de titres de transport ou billets d'avions, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservation pour le transport, réservation pour le transport de passagers, de marchandises et d'animaux, réservation pour les voyages et les locations de véhicules, transport de valeurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, transport en commun de passagers, consultation professionnelle dans le domaine du transport aérien, acheminement de produits alimentaires, de boissons, de repas ou de plateaux repas, chargement et déchargement de marchandises à bord d'avions pour l'armement (équipement) de cabines, d'habitacles, de soutes d'avions, manutention de marchandises et de bagages notamment dans les aéroports, manutention (chargement/déchargement) de rampes d'accès ou de passerelles, organisation de transferts et transits de passagers, d'équipages, de personnel naviguant ou de bagages d'un aéroport ou d'un avion vers un autre aéroport ou avion, distribution d'énergie notamment à bord d'avions.
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