Déposée le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH BLUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BLUETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH BLUE domicilié(e) Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 168 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH BLUE, M. ROCHET MARC domicilié(e) Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France.
La marque BLUETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRENCH BLUE, SAS - Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France - SIREN 520168030
FRENCH BLUE, M. ROCHET MARC - Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Inscription le 14 juin 2017 - Retrait partiel n°701768 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Publications, périodiques, magazines, journaux, revues (périodiques), lettres d'information, brochures, prospectus, cartes, cartes postales, cartes d'abonnement non magnétiques, cartes de fidélité non magnétiques, cartes d'identification non magnétiques, cartes d'adhésion à un club non magnétiques, catalogues, couvertures (papeterie), formulaires, impressions, imprimés, livres, marques pour livres, livrets, manuels, pochettes pour le voyage, pour passeports et documents d'identité, photographies, notices de sécurité pour avions, horaires imprimés, plans, plans d'aéroport, plans d'avions, billets (tickets), billets de transport, titres de transport (tickets), billets d'avion, tickets de transport, billets de voyage, chèques cadeaux, tous ces produits étant exclusivement proposés dans le cadre d'une activité de transporteur aérien ; catalogue de vente de produits divers en détaxe ou non proposés dans le cadre d'une activité de transporteur aérien.
Services mercatiques et de promotion commerciale pour les compagnies aériennes, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d'un programme de fidélisation de clientèle ; services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers par la gestion de sites Internet marchands, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires ; services de gestion commerciale d'un programme de fidélité notamment dans le domaine du transport aérien ; passation et réception de commande de produits et de services par réseaux Internet, Intranet et Extranet à savoir traitement administratif et commercial de commandes d'achats, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des titres de transport aérien ; tous ces services étant exclusivement proposés dans le cadre d'une activité de transporteur aérien.
Centres d'appels téléphoniques dans le cadre du transport (transmission d'appels téléphoniques), services de permanences téléphoniques dans le cadre du transport, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, compilation et transmission d'informations commerciales par téléphone ou par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, transmission et diffusion d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons sur réseaux Internet, Intranet ou Extranet permettant la réservation de titres de transport, de billets de voyages ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation, la délivrance, l'impression, le retrait de titres de transport, de billets de voyage ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique permettent notamment la réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants, services de transmission de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet, messagerie électronique destinée au transport, services de courrier électronique, transmission d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons notamment dans le cadre du transport ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, compilation et transmission d'informations commerciales par téléphone ou par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, transmission et diffusion d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons sur réseaux Internet, Intranet ou Extranet permettant la réservation et/ou l'achat de produits marchands divers en détaxe ou non ; tous ces services étant exclusivement proposés dans le cadre d'une activité de transporteur aérien.
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