Déposée le 19 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORFEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH BIO domicilié(e) Rue des écoles, B.P. 6, 38121 REVENTIN VAUGRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 862 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH BIO - France.
La marque ORFEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106489.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEA est expirée depuis le 19 juin 2011.
FRENCH BIO a également déposé les autres marques suivantes : PHYS'ANIM
FRENCH BIO SARL - Rue des écoles, B.P. 6, 38121 REVENTIN VAUGRIS - France - SIREN 391862018
FRENCH BIO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer : savons, shampooings, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, pâte dentaire, baume démêlant, produits pour traiter, désodoriser et démêler sous forme d'aérosol. Produits vétérinaires, produits pour laver les animaux Animaux vivants, aliments pour les animaux, malt Service vétérinaire et d'agriculture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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