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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH ART
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FrenchART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FrenchART
FRENCH ART, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3982818
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
FrenchART de FRENCH ART

Présentation de la marque FrenchART

Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FrenchART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH ART domicilié(e) 64 rue de Rome - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 015 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH ART, M. ORENN François domicilié(e) 64 rue de Rome - 75008 - PARIS - France.

La marque FrenchART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FrenchART est expirée depuis le 14 février 2023.

FRENCH ART a également déposé les autres marques suivantes : CADINOTFILMS , French Art , CADINOT , CADINOT , FRENCH ART


FRENCH ART, S.A.S. - 64 rue de Rome - 75008 - PARIS - France - SIREN 313015406


FRENCH ART, M. ORENN François - 64 rue de Rome - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 7 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612185 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.