Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC
Numéro de dépôt :
1211636
Date de dépôt :
20/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1992
Présentation de la marque ARC
Déposée le 20 août 1982 par madame FRENAY épouse SIMON Jeanne Henriette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 20 août 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03