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Marques déposées par FRENAIS Philippe
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NOVVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVVEL
FRENAIS Philippe
FRENAIS Frédéric

Numéro de dépôt :
3221794
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
22/04/2023
NOVVEL de FRENAIS Philippe

Présentation de la marque NOVVEL

Déposée le 22 avril 2003 par FRENAIS Philippe et FRENAIS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « NOVVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Les déposants sont FRENAIS Philippe domicilié(e) La chère - 44390 - LES TOUCHES - France et FRENAIS Frédéric domicilié(e) La Chère - 44390 - LES TOUCHES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe FRENAIS domicilié(e) La chère - 44390 - LES TOUCHES - France.

La marque NOVVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVVEL est expirée depuis le 22 avril 2023.


FRENAIS Philippe - La chère - 44390 - LES TOUCHES - France

FRENAIS Frédéric - La Chère - 44390 - LES TOUCHES - France


Philippe FRENAIS - La chère - 44390 - LES TOUCHES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521795 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 6 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767988 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06

– portes pliantes (métalliques) automatiques à développement horizontal permettant l'accès des véhicules et des personnes. – fermetures (portes métalliques) pour baie à rotation guidées.