Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CCB
Numéro de dépôt :
1109722
Date de dépôt :
25/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nouméa
Présentation de la marque CCB
Déposée le 25 septembre 1979 par FREMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nouméa), la marque française « CCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CCB est expirée depuis le 25 septembre 1989.
FREMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017