QUID 2003

Monsieur FREMY Dominique (Citoyen de nationalité française)

Produits de l'imprimerie, à savoir livres, imprimés, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'orientation, affiches, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique, transmission d'informations par réseaux informatique, électronique et téléphonique ou par d'autres moyens de communication en ligne ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ; transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données, services de communication par téléphonie mobile (téléphonie sans fil) , agences de presse et d'informations par ordinateurs. Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, publication de textes (autres que des textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ; cours par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ; organisation de salons et de foires à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de jeux à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; émission de télévision et de radio ; spectacles et manifestations de sons et lumières ; représentations théâtrales ; productions de films et d'émission de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de disque vidéo ; prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.