Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Moustache
Mme Frémont Julie, Agissant pour le compte de la société MAISON MOUSTACHE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3982798
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/02/2023
Maison Moustache de Frémont Julie

Présentation de la marque Maison Moustache

Déposée le 14 février 2013 par madame Frémont Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Maison Moustache » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est madame Frémont Julie domicilié(e) 14 RUE JEANNE D ARC - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Frémont Julie domicilié(e) 14 RUE JEANNE D ARC - 59420 - MOUVAUX - France.

La marque Maison Moustache a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Moustache est expirée depuis le 14 février 2023.


Mme Frémont Julie, Agissant pour le compte de la société MAISON MOUSTACHE en cours de formation - 14 RUE JEANNE D ARC - 59420 - MOUVAUX - France


Mme Frémont Julie - 14 RUE JEANNE D ARC - 59420 - MOUVAUX - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Vente au détail en ligne ou par le biais d'Internet d'articles de décoration à savoir tapis, rideaux, textile, vêtement, linge de maison, de maroquinerie, de produits alimentaires, confiseries, jouets, mobilier, bijoux, écharpes, ceintures, foulards, bonnets, chapeaux, lunettes, montres, papeterie, produits de beauté ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.