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Marques déposées par Frémont Alice
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EuropaLatina TV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EuropaLatina TV
Frémont Alice

Numéro de dépôt :
3469218
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2026
EuropaLatina TV de Frémont Alice

Présentation de la marque EuropaLatina TV

Déposée le 13 décembre 2006 par Frémont Alice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EuropaLatina TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est Frémont Alice domicilié(e) 6 AVENUE de l'Aigle - 93310 - LE PRE-SAINT-GERVAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Frémont Alice domicilié(e) 6 AVENUE de l'Aigle - 93310 - LE PRE-SAINT-GERVAIS - France.

La marque EuropaLatina TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EuropaLatina TV arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.


Frémont Alice - 6 AVENUE de l'Aigle - 93310 - LE PRE-SAINT-GERVAIS - France


Mme Frémont Alice - 6 AVENUE de l'Aigle - 93310 - LE PRE-SAINT-GERVAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643578 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-15

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