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Marques déposées par FREMIOT Samuel
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CALM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALM
FREMIOT Samuel

Numéro de dépôt :
3434910
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
CALM de FREMIOT Samuel

Présentation de la marque CALM

Déposée le 15 juin 2006 par FREMIOT Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALM »

Le déposant est FREMIOT Samuel domicilié(e) 8 rue Rouget de L'Isle,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREMIOT Samuel domicilié(e) 8 rue Rouget de L'ISLE,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALM est expirée depuis le 15 juin 2016.


FREMIOT Samuel - 8 rue Rouget de L'Isle,92150 SURESNES - 92150 - France


FREMIOT Samuel - 8 rue Rouget de L'ISLE,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Télécommunications – informations en matière de télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films sur bande vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissements). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.