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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX – DELORME
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YVES DELORME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YVES DELORME
FREMAUX – DELORME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98753844
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2028

Présentation de la marque YVES DELORME

Déposée le 7 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX – DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX – DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque YVES DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YVES DELORME arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.

FREMAUX – DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX – DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382504 - Publication au BOPI 2008-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 9 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373828 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457097 - Publication au BOPI 2007-07-12

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693088 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-18

Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, housse de protection pour meubles, housses pour coussins, étoffe pour meubles, revêtements de meubles en matières textiles, tissu pour meubles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).