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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX – DELORME
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YVES DELORME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YVES DELORME
FREMAUX – DELORME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97684052
Date de dépôt :
19/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2027

Présentation de la marque YVES DELORME

Déposée le 19 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX – DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX – DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque YVES DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YVES DELORME arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

FREMAUX – DELORME a également déposé les autres marques suivantes : La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME , LE CARRE


FREMAUX – DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333455 - Publication au BOPI 2007-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 25 avril 2007 - Changement d'adresse n°453050 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639509 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03

Tissus à usage textile; linge de lit et de maison; couvertures de lits et de table, couettes, nids d'ange, sacs en matière textile pour langer, trousses et sacs de toilette en tissus en coordonnées avec des gammes de linges de lit et de maison. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Bavoirs pour enfants. Peignoirs de bains, lingerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.