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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
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YVES DELORME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YVES DELORME
FREMAUX-DELORME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92412030
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2022

Présentation de la marque YVES DELORME

Déposée le 20 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque YVES DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YVES DELORME est expirée depuis le 20 mars 2022.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX-DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2217298 - Publication au BOPI 2002-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169828 - Publication au BOPI 1994-02-25

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457097 - Publication au BOPI 2007-07-12

Inscription le 20 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197885 - Publication au BOPI 1996-02-20

Inscription le 3 juin 2002 - Changement d'adresse n°346873 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 1 février 2012 n°2490672 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Coutellerie, fourchettes et cuillers Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Foulards, cravates F

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.