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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
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YVES DELORME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YVES DELORME
FREMAUX-DELORME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3099901
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2021
YVES DELORME de FREMAUX-DELORME

Présentation de la marque YVES DELORME

Déposée le 11 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque YVES DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YVES DELORME est expirée depuis le 11 mai 2021.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX-DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Inscription le 8 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384576 - Publication au BOPI 2004-01-08

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462102 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-04

Inscription le 4 avril 2011 - Changement d'adresse n°546390 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 28 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°799615 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

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