Déposée le 21 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX – DELORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YVES DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX – DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque YVES DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREMAUX – DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309548 - Publication au BOPI 2006-03-07
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169828 - Publication au BOPI 1994-02-25
Renouvellement sans limitation n°2069738 - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404848 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435041 - Publication au BOPI 2006-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2016 n°2614806 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-04
Savons, parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de beauté.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table; linge de ménage et de maison.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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