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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
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TOUT PETIT DE DOMITILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUT PETIT DE DOMITILLE
FREMAUX-DELORME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98752539
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque TOUT PETIT DE DOMITILLE

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUT PETIT DE DOMITILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2378029) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2378029) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT PETIT DE DOMITILLE est expirée depuis le 29 septembre 2018.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME , LE CARRE


FREMAUX-DELORME Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2378029) - 75008 - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2378029) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378029 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457097 - Publication au BOPI 2007-07-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, linges de lit, draps, housses de couettes, couvertures, dessus de lit, taies d'oreillers, linges de maison, napperons individuels en matière textile, nappes (non en papier), serviettes à savoir serviettes à démaquiller en matière textile, serviettes de tables (en matière textile), serviettes de toilettes (en matière textile), torchons, serviettes de table, rideaux en matière textile, linge de nuit. Vêtements et chaussures pour le bain, peignoirs de bains, pyjamas.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.