Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
/
LE CARRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CARRE
FREMAUX-DELORME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1501694
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2018

Présentation de la marque LE CARRE

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CARRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2386549) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386549) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CARRE est expirée depuis le 29 novembre 2018.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX-DELORME Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2386549) - 75008 - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386549) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386549 - Publication au BOPI 2008-10-03

Renouvellement sans limitation n°2118593 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 5 août 1998 - Changement d'adresse n°259715 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457097 - Publication au BOPI 2007-07-12

Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259714 - Publication au BOPI 1998-08-05

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, et notamment articles et linge de lit, rideaux, couvre-lit, couvre-canapé.