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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
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LA MAISON DE DOMITILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE DOMITILLE
FREMAUX-DELORME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93463697
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2023

Présentation de la marque LA MAISON DE DOMITILLE

Déposée le 6 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE DOMITILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA MAISON DE DOMITILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DE DOMITILLE est expirée depuis le 6 avril 2023.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX-DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234128 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370868 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457097 - Publication au BOPI 2007-07-12

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518861 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Linge de bain et de toilette, à l'exception de l'habillement, serviettes, gants de toilette, linge de lit (draps, housses de couettes, couvertures, dessus de lit, taies d'oreiller), linge de maison, nappes, napperons, torchons, serviettes de table, rideaux en matière textile.Peignoirs de bain, vêtements et chaussures pour le bain

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.