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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
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La Maison de Domitille
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison de Domitille
FREMAUX-DELORME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3515329
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/07/2017
La Maison de Domitille de FREMAUX-DELORME

Présentation de la marque La Maison de Domitille

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Maison de Domitille »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison de Domitille est expirée depuis le 23 juillet 2017.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME , LE CARRE


FREMAUX-DELORME Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Linge de lit notamment drap, drap housse, housse de couette, taie d'oreiller, taie de traversin, couvre lit, couvre lit matelassé, housses de coussins, couvertures, couettes, oreillers, traversin, coussin, plaid. Linge éponge notamment serviette, drap de bain, gant de toilette, drap de plage. Linge de table notamment nappe, napperon, chemin de table, set de table, serviette de table, torchons en matières textiles. Tissus d'ameublement notamment tentures murales, rideaux, store, revêtement textile pour meubles. Trousses et sacs de toilette en tissu coordonné avec les gammes de linge de lit et linge éponge.

Peignoirs, robe de chambre, lingerie, chemise de nuit, pyjama, chaussures notamment chaussons et mules, vêtements pour bébé notamment bavoir, peignoir pour enfant, nid d'ange et gigoteuse.