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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
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La Maison de Domitille
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Maison de Domitille
FREMAUX-DELORME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3218622
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
02/04/2023
La Maison de Domitille de FREMAUX-DELORME

Présentation de la marque La Maison de Domitille

Déposée le 2 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « La Maison de Domitille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque La Maison de Domitille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Maison de Domitille est expirée depuis le 2 avril 2023.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX-DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519476 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

Inscription le 22 février 2013 - Changement d'adresse n°595469 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-22

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison et de ménage, à savoir : linge de bain et de toilette à l'exception de l'habillement, serviettes, gants de toilette, linge de lit (draps, housse de couette, couvertures, dessus de lit, taies d'oreiller), nappes, napperons, torchons, serviettes de table, rideaux en matière textile. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, foulards, cravates.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.