IOSIS
Présentation de la marque IOSIS
Déposée le 28 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMAUX DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IOSIS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2030.
FREMAUX DELORME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622010 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Inscription le 1 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790160 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-01
Inscription le 1 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790100 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-01
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759089 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14