Marque renouvelée - Marque en vigueur

IOSIS
FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3778141
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2030
IOSIS de FREMAUX DELORME

Présentation de la marque IOSIS

Déposée le 28 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMAUX DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMAUX DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque IOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IOSIS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2030.

FREMAUX DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX DELORME, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de la Pépinière, 75008 PARIS - France - SIREN 456501600


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622010 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Inscription le 1 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790160 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-01

Inscription le 1 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790100 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-01

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759089 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14

Trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, trousses de maquillage ; sacs à main, sacs à dos, sacs (enveloppes), pochettes pour l'emballage (en cuir), sacs de voyage ; sacs de plage.

Plateaux à usage domestiques en papier et/ou non en métaux précieux ; vides poches en matière acrylique.

Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table ; housses de coussin, plaids, courtes pointes, taies d'oreiller, étoles, bas de porte, couvres-lits, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, édredons.