Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
/
DELORME INTERNATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELORME INTERNATIONAL
FREMAUX-DELORME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1407084
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2017

Présentation de la marque DELORME INTERNATIONAL

Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELORME INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2328364) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2328364) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELORME INTERNATIONAL est expirée depuis le 30 avril 2017.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX-DELORME Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2328364) - 75008 - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2328364) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328364 - Publication au BOPI 2006-12-04

Renouvellement sans limitation n°2087916 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 1 avril 1997 - Changement d'adresse n°235879 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 27 février 2007 - Changement d'adresse n°449336 - Publication au BOPI 2007-02-27

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169828 - Publication au BOPI 1994-02-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.