Déposée le 29 octobre 2003 par Frémaux Cèdric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROBRISERV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est Frémaux Cèdric domicilié(e) Résid. La Ramée, 63, allée des Tulipes – Bt 14 – Entrée F,33600 PESSAC - 33600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cèdric Frémaux domicilié(e) Résidence La Ramée, 63 allée des Tulipes - Bt 14 Entrée F,33600 Pessac - 33600 - France.
La marque ROBRISERV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBRISERV est expirée depuis le 29 octobre 2013.
Frémaux Cèdric - Résid. La Ramée, 63, allée des Tulipes – Bt 14 – Entrée F,33600 PESSAC - 33600 - France
Cèdric Frémaux - Résidence La Ramée, 63 allée des Tulipes - Bt 14 Entrée F,33600 Pessac - 33600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques-constructions transportables métalliques – matériaux métalliques pour voies ferrées – câbles – fils et serrurerie métalliques non électriques – quincaillerie métallique – tuyaux métalliques – coffres forts – constructions métalliques, échafaudages métalliques, boites en métaux communs – récipients d'emballage en métal. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage scientifique) optiques, de pesage, de mésurage, signalisation, contrôle, secours. Produits en matière plastique mi-ouvrées, matières à calfeutrer, étouper, isoler. Tuyaux flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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