FremantleMedia Operations BV (Société organisée selon les lois des Pays-Bas) 19 TV LIMITED (Société organisée selon les lois du Royaume-Uni)
Numéro de dépôt :
3250638
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013
Présentation de la marque LA NOUVELLE STAR MONDIALE
Déposée le 10 octobre 2003 par FremantleMedia Operations BV (Société organisée selon les lois des Pays-Bas et 19 TV LIMITED (Société organisée selon les lois du Royaume-Uni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA NOUVELLE STAR MONDIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Les déposants sont FremantleMedia Operations BV (Société organisée selon les lois des Pays-Bas) domicilié(e) Media Centre - Sumatralaan 45 1217 GP Hilversum - PAYS-BAS - France et 19 TV LIMITED (Société organisée selon les lois du Royaume-Uni) domicilié(e) 55, Harley Place - Harley Street London W1N 1HB - ROYAUME-UNI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LA NOUVELLE STAR MONDIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOUVELLE STAR MONDIALE est expirée depuis le 10 octobre 2013.
FremantleMedia Operations BV (Société organisée selon les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : Top Idol
FremantleMedia Operations BV (Société organisée selon les lois des Pays-Bas) - Media Centre - Sumatralaan 45 1217 GP Hilversum - PAYS-BAS - France
19 TV LIMITED (Société organisée selon les lois du Royaume-Uni) - 55, Harley Place - Harley Street London W1N 1HB - ROYAUME-UNI - France
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 1 mars 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°429177 - Publication au BOPI 2006-03-01
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques compacts ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; supports d'enregistrement sonores, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux et pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes, caméras (appareils cinématographiques) caméras vidéo ; cartouche de jeux vidéo, casques à écouteurs, cassettes audio et video, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons ; hologrammes, logiciels de jeux, lecteurs de disques compacts, programmes d'ordinateurs, répondeurs téléphoniques ; téléphones, téléphones portables, chargeurs de téléphone portable, jeux électroniques, enregistrements digitaux, Cédéroms intéractifs, DVD (disques digitaux vidéo), machines à sous, appareils à karaoké, chargeurs pour téléphones et téléphones portables, dispositifs de raccordement permettant l'utilisation en mains-libres d'un téléphone portable ; coffrets pour cassettes audio enregistrées, coffrets pour cassettes vidéo imprimées ; disques compacts imprimés, disques vidéo, disques laser et coffrets pour disques d'ordinateurs. Télécommunications ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées par satellite ; émissions télévisées par câble ; communications téléphoniques ; services de téléphonie interactive ; services de communications sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication, par le câble, par satellite, par le réseau électrique national ; services de téléphonie pour le vote par correspondance ; services de téléphonie pour le divertissement ; agence d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, de télégrammes ; diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films, par câbles, satellite, voie hertzienne) ; radiodiffusion ; services de messagerie electronique ; services de transmission d'information par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs, services de vidéographie interactive. Services d'éducation, de divertissement ; services de divertissements télévisés, cinématographiques, radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, production et représentation de programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles, production de cassettes vidéo et audio, de disques vidéo et audio, de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale, représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par téléphone.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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