Déposée le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Tyrolien »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE domicilié(e) 69/71 BOULEVARD GALLIENI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 102 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREMANTLEMEDIA FRANCE, SAS - 69/71 BOULEVARD GALLIENI - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 404102402
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre non à usage médical, appareils optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques ; boussoles. Diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; tous ces produits étant en relation avec des émissions télévisées.
Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, masques, tubas, combinaisons de plongée ; tous ces produits étant en relation avec des émissions télévisées.
Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non, communication par terminaux d'ordinateurs : tous ces services sont en relation avec les inventions. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; tous ces services étant en relation avec des émissions télévisées.
Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique, montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements), production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, production de films et de spectacles ; tous ces services étant en relation avec les inventions ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. ; tous ces services étant en relation avec des émissions télévisées.
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