Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INVENTEUR 2012
FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3886293
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
L\'INVENTEUR 2012 de FREMANTLEMEDIA FRANCE

Présentation de la marque L'INVENTEUR 2012

Déposée le 4 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INVENTEUR 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE domicilié(e) 49/51 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 102 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque L'INVENTEUR 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INVENTEUR 2012 est expirée depuis le 4 janvier 2022.

FREMANTLEMEDIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOTS A MOMES , “ ON FAIT LE MENAGE ” , Enigmes , LGDN LA GYM DES NEURONES , On va vous aider , C'EST QUOI LE PRINCIPE ? , STAR TRUK , DO YOU SPEAK VOYAGE ? , Le droit chemin , Emmène-moi


FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 49/51 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France - SIREN 404102402


INLEX IP EXPERTISE - 5, Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Station météo, baromètres, thermomètre non à usage médical, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité fils, câbles électriques, prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, téléphones portables, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, logiciels, disquettes souples ; programmes informatiques téléchargeables ; autres programmes informatiques ; souris (informatique) ; tapis de souris ; claviers d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de l'information) ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; agendas électroniques ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo (logiciels), jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos ; jeux vidéo pour consommateurs conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; programmes de jeux vidéo de consommation ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux vidéo de consommation ; commandes, manettes de jeu et cartes de mémoire pour jeux vidéo de consommation ; programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour jeux portables avec affichages à cristaux liquides ; adaptateurs pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux liquides ; programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage contenant des programmes pour machines de jeux vidéo d'arcade ; ordinateurs ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage pour programmes informatiques ; appareils pour photocalques ; caisses enregistreuses ; machines de comptage ou de tri de pièces de monnaie ; enseignes électriques pour l'affichage de chiffres visés, de résultats actualisés ou d'autres données similaires ; machines photocopieuses ; machines à timbrer (dateurs) ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils de vérification des timbres-poste ; distributeurs automatiques ; équipements de stations-service à savoir distributeurs d'essence ; portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; appareils et équipement de secours ; casques de protection ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; simulateurs d'entraînement sportif ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; podomètres ; autres machines et instruments de mesure et de test non à usage médical ; machines et appareils de distribution ou commande électriques ; convertisseurs rotatifs ; batteries et piles ; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques ; fils et câbles électriques ; fers à repasser électriques ; vibreurs sonores électriques ; téléphones mobiles ; sangles pour téléphones mobiles ; autres pièces et parties constitutives de téléphones cellulaires ; programmes de jeux pour téléphones cellulaires ; autres machines et appareils de télécommunication ; noyaux magnétiques ; câbles de résistance (matériel électrique) ; électrodes non à usage médical ; bateaux-pompes à incendie ; lunettes de vision et de protection ; ceintures lestées pour plongée sous-marine ; bouées gonflables ; casques de protection pour le sport ; réservoirs d'air pour plongée sous-marine ; régulateurs pour plongée sous-marine ; disques compacts enregistrés ; autres disques acoustiques ; métronomes ; circuits électroniques et programmes de performances automatiques enregistrés sur CD-ROM pour instruments de musique électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; pellicules (films) impressionnées ; supports de diapositives ; fichiers vidéo téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ; terminaux de prises de jeux ; appareils électroniques permettant de consulter, remplir et valider des jeux, jeux de hasard, loteries, pronostics, paris et bulletins de jeux concours ; enseignes lumineuses ; jeux automatiques (machines) à prépaiement utilisés avec un récepteur de télévision, cartes magnétiques, cartes à puces, cartes électroniques, porte-monnaie électronique, programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs ; appareils de mesure et de contrôle électronique pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs ; bornes interactives de jeux ; appareils mobiles ou électroniques de tirage ; logiciels de jeux, de loteries, de paris et de pronostics sportifs.

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton.

Service de publicité et informations d'affaires, gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire, services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, consultations en affaires, services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas, services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, services de conseils et d'informations commerciales, promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas, services de saisie, de mise en forme, de compilation, services de saisie, de compilation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels, services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques), reproduction de documents, location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services, à savoir : appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), services de télécommunications, services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat).

Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non, communication par terminaux d'ordinateurs : tous ces services sont en relation avec les inventions. Services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique, montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements), production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, production de films et de spectacles : tous ces services étant en relation avec les inventions ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissement). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Organisation de loteries, de concours en matière de divertissement ou d'éducation, de jeux de hasard ou d'argent, de paris et de pronostics ; service de conseils et d'informations relatifs aux jeux, loteries, paris, pronostics sportifs.