FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3966713
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
Présentation de la marque L'amour est dans le pré
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'amour est dans le pré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE domicilié(e) 49 rue Vivienne - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 102 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - Paris la Défense cedex - France.
La marque L'amour est dans le pré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée - 49 rue Vivienne - 75002 - Paris - France - SIREN 404102402
M. BOUTRON Philippe, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE - 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - Paris la Défense cedex - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement, linges de toilette, linge de bain à l'exception de l'habillement, brocarts, calicots, chemins de table, housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-lits, étoffes, serviettes à démaquiller en matières textiles, dessus de lit (couvre-lits), drapeaux, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrases en matières textiles, gants de toilette, housses de protection pour les meubles, housses d'oreillers, taies d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, tissus pour la lingerie, essuie-mains en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, toiles cirées, plaids, cotonnades ; enveloppes de matelas, nappes non en papier, sets de table non en papier ; literie (linge), tapis de table non en papier ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, baguettes pour cols, baleines de corsets, boîtes à couture, boutons, dés à coudre, rubans élastiques, fleurs artificielles, couronnes en fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, rosettes (passementerie), crochets à tapis, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), brassards, broches (accessoires d'habillement), guirlandes artificielles, fruits artificiels, chiffres ou lettres pour marquer les vêtements, faux ourlets, parures pour chaussures non en métaux précieux, perruques, cheveux postiches, volants de robes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Huiles comestibles, huiles végétales, huiles d'olive comestibles ; confitures ; fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, consommés, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; fruits de mer non vivants, écorces (zestes) de fruits, fruits et légumes conservés, fruits et légumes conservés dans l'alcool, fruits et légumes cuits, gelées de fruits et de légumes, pulpes de fruits et de légumes, salades de fruits et de légumes, tranches de fruits et de légumes, légumes séchés ; jus végétaux pour la cuisine, olives conservées, crème (produits laitiers), yaourts, pickles, potages, graines préparées, salaisons, tripes.
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