Marque renouvelée - Marque en non vigueur

“ ENQUETE DE VIE ”
FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3237008
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2023
“ ENQUETE DE VIE ” de FREMANTLEMEDIA FRANCE

Présentation de la marque “ ENQUETE DE VIE ”

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ ENQUETE DE VIE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE domicilié(e) 49 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 102 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BOUTRON, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) Espace 21, 32 Place Ronde - 90235 - PARIS LA DEFENSE cedex - France.

La marque “ ENQUETE DE VIE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ ENQUETE DE VIE ” est expirée depuis le 15 juillet 2023.

FREMANTLEMEDIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOTS A MOMES , “ ON FAIT LE MENAGE ” , Enigmes , LGDN LA GYM DES NEURONES , On va vous aider , C'EST QUOI LE PRINCIPE ? , STAR TRUK , DO YOU SPEAK VOYAGE ? , Le droit chemin , Emmène-moi


FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée - 49 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France - SIREN 404102402


Monsieur Philippe BOUTRON, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE - Espace 21, 32 Place Ronde - 90235 - PARIS LA DEFENSE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545533 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2533133 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-19

Support d'enregistrement magnétique, numérique et optique. Télécommunications, agence de presse et d'informations (nouvelles) communication par terminaux d'ordinateur sur reseaux nationaux et internationaux, transmissions d'informations par reseau Internet. Divertissement télévisé concernant l'information, production de films, organisation de concours en matière d'éducation sur cassettes vidéos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.