Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROCANT'HEURE
Fremantlemedia France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4064758
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
BROCANT\'HEURE de Fremantlemedia France

Présentation de la marque BROCANT'HEURE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fremantlemedia France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCANT'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fremantlemedia France domicilié(e) 49 rue Vivienne - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 102 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE domicilié(e) 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque BROCANT'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCANT'HEURE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2024.

Fremantlemedia France a également déposé les autres marques suivantes : MOTS A MOMES , “ ON FAIT LE MENAGE ” , Enigmes , LGDN LA GYM DES NEURONES , On va vous aider , C'EST QUOI LE PRINCIPE ? , STAR TRUK , DO YOU SPEAK VOYAGE ? , Le droit chemin , Emmène-moi


Fremantlemedia France, Société par actions simplifiée - 49 rue Vivienne - 75002 - Paris - France - SIREN 404102402


M. BOUTRON Philippe, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE - 32 Place Ronde, Espace 21 - 92035 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, ; fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, téléphones portables, appareils de télévision, antennes ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; programmes informatiques téléchargeables ; autres programmes informatiques ; souris (informatique) ; tapis de souris ; claviers d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; périphériques pour ; ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement de traitement de l'information) ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo (logiciels) ; programmes (logiciels) de jeux vidéo de consommation ; programmes (logiciels) pour appareils de jeux vidéo d'arcade ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des ; appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos ; circuits électroniques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire ; cartes de mémoire morte, cartouches de mémoire morte Cédéroms, DVD-ROM et autres supports de stockage ; appareils pour photocalques ; circuits électroniques et programmes de performances automatiques enregistrés sur CD-ROM pour instruments de musique électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; pellicules (films) impressionnées ; supports de diapositives ; fichiers vidéo téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ;

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à ; effacer, enveloppes, classeurs, agendas, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux, revues (périodiques) ; machines à cacheter, bandes adhésives pour la ; papeterie ou le ménage ; papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ;

Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires ; consultations pour la direction des affaires ; compilation de renseignements ; recueil de données dans un fichier central, gestion ; de fichiers informatiques, services de gérance administrative d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques), organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche des parraineurs ; relations publiques. Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; direction professionnelle des affaires artistiques ; production de films publicitaires ;

Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et ; d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en ; particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission ; par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de ; textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non, communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télex, transmission d'informations ; par téléscripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ;

Montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements), production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en ; forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de films ; services de doublages ; services de bruitage ; organisation de spectacles (services d'imprésario) ; production de spectacles. Services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Montage de bande vidéo ; rédaction de scénarios ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et ; numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique. Organisation d'expositions à buts culturels et ; éducatives. Photographie et reportages photographiques. Production musicale. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement.